Encore aujourd’hui, en raison d’une inadapation des outils de mesure – et surtout d’un manque d’intérêt des autorités sur ces questions –, les violences envers les femmes bi, lesbiennes et les personnes trans continuent d’être largement sous-évaluées et peu prises en compte dans les politiques publiques. Pourtant, pour comprendre mais surtout pour prévenir et lutter contre les violences LGBT-phobes, il est nécessaire de pouvoir les comptabiliser et les nommer. Ainsi, Flora Bolter, co-directrice de l’observatoire LGBT+ de la Fondation Jean Jaurès, propose ici des pistes d’analyses et des solutions en insistant sur le caractère genré des violences LGBT-phobes et l’intérêt d’adopter une démarche intersectionnelle.
Les violences interpersonnelles, particulièrement lorsqu’elles sont aggravées par des circonstances discriminatoires, émergent de plus en plus comme un sujet pleinement politique, à la fois parce que leur prévalence en fait un sujet de santé publique, et parce qu’elles sont analysées comme relevant de et renforçant des mécanismes de domination sociale illégitime, donc comme des enjeux d’égalité. C’est particulièrement vrai dans le cadre des violences faites aux femmes, que ce soit dans le couple ou dans l’espace public, violences systémiques que nous reconnaissons aujourd’hui comme des phénomènes sur lesquels les politiques publiques peuvent et doivent avoir prise, et autour desquelles se développent de multiples méthodes de mesure (enquêtes de victimation, données issues de l’activité de services de police et de la justice, mais aussi « marches exploratoires » et autres études d’impact différencié) comme de réponses (prévention, interventions sociales, accompagnement judiciaire…).
Ce qui est vrai autour des violences de genre, et qui fait suite à un travail de long terme au niveau international par le Comité de l’ONU pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes notamment depuis la déclaration de Pékin en 1995 (dans le contexte européen, la convention d’Istanbul apporte désormais, pour ses pays signataires, un cadre détaillé et contraignant déclinant ce droit à être protégée contre les violences de genre) commence à l’être également s’agissant des violences envers les lesbiennes, gays, personnes bi, trans, intersexes et au-delà (LGBTI+), c’est-à-dire les minorités d’orientation sexuelle, d’identité de genre et de caractéristiques sexuelles.
Les outils de mesure et les instruments pour répondre à ces violences, physiques comme sexuelles, psychologiques ou verbales, restent néanmoins encore en retrait par rapport à l’arsenal existant sur les violences faites aux femmes, ce qui est pleinement logique eu égard au caractère numériquement massif de ces dernières de manière comparative. Il reste que ces violences LGBT-phobes sont, elles aussi, suffisamment répandues pour impacter l’ensemble des victimes potentielles. Ainsi, selon une enquête de grande envergure de l’Agence européenne des droits fondamentaux (FRA) réalisée avec plus de 140 000 répondant·e·s dans plus de trente pays en 2019, 38% des personnes LGBT disent avoir été agressées au moins une fois au cours de leur vie en raison de leur orientation sexuelle ou de leur identité de genre, et 33% d’entre elles ont adopté des stratégies d’évitement de ces agressions. En France, 55% des personnes LGBT en France déclarent avoir été agressées au moins une fois au cours de leur vie en raison de leur orientation sexuelle ou de leur identité de genre ; 68% d’entre elles ont adopté des stratégies d’évitement de ces agressions d’après une enquête de l’Ifop réalisée pour la Fondation Jasmin Roy-Sophie Desmarais en 2019. Comme pour les violences de genre, les violences envers les personnes LGBTI+ relèvent d’une hiérarchisation culturellement et historiquement construite qui porte atteinte à l’égale dignité des personnes et à leurs droits fondamentaux. Elles construisent par ailleurs un ordre des représentations sociales où les orientations sexuelles et identités de genre minoritaires restent faiblement visibles et sont, de fait, reléguées à la marge : cette marge est encore trop souvent une marge sociale (comme le relèvent les études sur la visibilité des personnes LGBTI+) ainsi qu’une marge politique (les personnes LGBTI+ restent souvent les impensées de nombreuses politiques publiques qui les concernent cependant).
La réponse aux violences LGBT-phobes ne doit cependant pas être conçue comme concurrentielle à la réponse (encore sous-dimensionnée) faite aujourd’hui aux violences sexistes et sexuelles. D’abord parce qu’il n’y a pas d’opposition réelle entre les droits des un·e·s et les droits des autres, les violences LGBT-phobes se faisant sur le même substrat sexiste que les violences faites aux femmes et prenant souvent les mêmes formes d’expression (comme cela sera détaillé plus avant). Ensuite, parce qu’en leur sein se reproduisent les mêmes phénomènes de violences spécifiques en fonction du genre, et surtout parce que certaines violences faites aux femmes se font spécifiquement au prétexte de l’orientation sexuelle ou de l’identité de genre : l’intersection des violences faites aux femmes et des violences LGBT-phobes désigne les lesbiennes, femmes bi et trans comme victimes potentielles d’une discrimination croisée dont l’analyse participe à mieux connaître l’ensemble des violences sexistes.
« L’homophobie, c’est la peur de l’homme » : cette étymologie fantaisiste et presque lacanienne du mot homophobie en français (le mot ayant été défini dans les années 1960 par le psychologue étatsunien George Weinberg sur le préfixe homo- qui renvoie au même mot grec pour « semblable » dont est issu le mot homosexualité) revient parfois dans les commentaires confondant « l’homme » au sens général (du latin homo) de l’homme au sens masculin (latin vir). Et de fait, de nombreuses prises de position et textes dénonçant les violences au prétexte de l’orientation sexuelle présentent « l’homophobie » avec des exemples remarquablement et exclusivement masculins, comme si cette dernière ne concernait que des hommes. Le mot « gayphobie » pour désigner les violences et haines spécifiques aux hommes gays, a en effet beaucoup de mal à prendre en France, si bien que « homophobie » est souvent utilisé à sa place dans le duo « homophobie et lesbophobie » (comme en attestent les clarifications sémantiques des rapports de SOS homophobie, première association de lutte contre les LGBT-phobies en France, ainsi que l’entrée « gaiphobie » du Dictionnaire de l’homophobie dirigé par Louis-Georges Tin). Si l’horizon de lecture masculin du mot « homophobie » est particulièrement net en français en raison de la proximité sonore du mot « homme », la tendance à ne pas différencier les expériences de vie des lesbiennes, des gays et des personnes bi est un phénomène généralisé à l’international, contre lequel de multiples initiatives ont pu voir le jour dans les vingt dernières années, pour permettre de mieux comprendre la manière dont le sexisme s’articule à l’homophobie. Les mécanismes spécifiques de la transphobie représentent également un horizon particulier et notable de ces violences LGBT-phobes croisées avec le sexisme. La présente note vise à faire un tour d’horizon des connaissances s’agissant des violences au prétexte de l’orientation sexuelle vécues par les lesbiennes et femmes bi, puis des enjeux définitionnels et des éléments connus concernant les violences vécues par les personnes trans, pour enfin analyser ce que représenterait pour les politiques publiques la réelle prise en compte de cette diversité des publics LGBTI+.
Violences envers les femmes lesbiennes et bi au prétexte de l’orientation sexuelle : le caractère genré des violences LB-phobes
La « lesbienne invisible » et la faiblesse des données existantes
À l’intersection des difficultés du champ de l’observation des violences faites aux femmes (notamment les difficultés liées à l’impossibilité d’observer finement les données agrégées recueillies par les services de police ou de justice, et de celles, plus spécifiques, liées à l’observation des populations LGBTI+ : difficulté à construire des échantillons représentatifs, nécessité d’utiliser des échantillons de convenance, difficulté d’accéder aux personnes LGBTI+ « non communautaires », qui ne lisent pas la presse dédiée et ne fréquentent pas les lieux de socialisation spécifiques), les lesbiennes et femmes bi sont souvent difficiles à appréhender en tant que public spécifique dans les enquêtes de victimation existantes.
Cette faiblesse est connue et identifiée, et plusieurs enquêtes ont pu être réalisées, à l’échelle européenne et nationale, pour aider à connaître plus finement ce public en particulier.
En France
- En complément de ses rapports annuels sur les LGBT-phobies, dont il est difficile d’apprécier la proportionnalité des témoignages de lesbophobie ou de biphobie envers des femmes par rapport à l’ensemble, l’association SOS homophobie en France a pu réaliser des focales sur la lesbophobie, dont la dernière, en date de 2015, porte sur un échantillon suffisamment large (n=7 126) pour avoir une valeur solide, malgré un recrutement non représentatif, constitué par annonces sur des médias LGBTI+ et par le biais des associations.
- L’enquête Violence et rapports de genre (Virage) de l’Ined se fonde principalement sur une enquête par téléphone auprès de 27 268 répondant·e·s des deux sexes âgés de 20 à 69 ans en 2015. Compte tenu du faible échantillon de personnes LGBTI+ qui en limitait l’analyse (cet échantillon compte ainsi 135 femmes se définissent comme bisexuelles et 94 comme homosexuelles), notamment s’agissant des violences graves, qui resserre d’autant le nombre de réponses, l’Ined a choisi de renforcer l’analyse de ces données par le biais d’une collecte complémentaire, Virage-LGBT, de décembre 2015 à mars 2016, qui a permis de se doter, pour l’ensemble des personnes LGBTI+, d’un nombre de réponses plus conséquent (n= 7148). L’analyse proposée par Mathieu Trachman et Tania Lejbowicz dans l’ouvrage collectif permet de faire plusieurs constats spécifiques aux femmes lesbiennes et bi.
En Europe
- L’agence européenne des droits fondamentaux (FRA) a réalisé à deux reprises (2012 et 2019) des enquêtes larges et ambitieuses sur le vécu des personnes LGBTI en Europe. L’édition 2019, qui inclut pour la première fois les personnes intersexes, a rassemblé un grand nombre de répondants (n=139 799) de 15 ans et plus, des 28 pays de l’Union ainsi que de Serbie et de Macédoine du Nord, dont 16% de lesbiennes et 20% de femmes bi. Si l’analyse des données telle qu’elle a été publiée par l’agence présente principalement des données agrégées pour tous les publics LGBTI, il est possible via l’explorateur de données sur son site de filtrer l’ensemble des réponses des lesbiennes et femmes bi.
- La Conférence européenne lesbienne* (l’astérisque indiquant que sont inclus dans le mot toutes les femmes ayant des relations avec d’autres femmes, y compris donc les femmes bi) a réalisé en 2017 à partir de l’enquête de 2012 de la FRA, et d’une revue de littérature sur l’ensemble des études à sa disposition, un rapport sur les expériences de vie des lesbiennes en Europe ; ce rapport a été consolidé dans un rapport de novembre 2020 de l’EuroCentralAsian Lesbian* Community (nouveau déroulé de l’EL*C).
C’est sur ces différentes enquêtes quantitatives que se fonde la présente note, avec leurs forces et leurs limitations. De nombreuses études qualitatives existent et sont précieuses pour la compréhension des phénomènes, mais elles ne permettent en effet pas d’appréhender la prévalence du phénomène.
Une difficulté spécifique, additionnelle, s’agissant de l’étude des violences faites aux lesbiennes et femmes bi, et qui explique pourquoi la visibilité de ces personnes comme telles est souvent étudiée dans le même temps (c’est particulièrement le cas pour SOS homophobie et EL*C), repose sur la difficulté de nos sociétés à reconnaître les couples de femmes pour ce qu’ils sont : l’expression de gestes de tendresse entre deux femmes dans l’espace public ne sera pas nécessairement perçue comme l’indication d’un désir ou d’un sentiment amoureux de la même manière qu’elle le serait pour un couple d’hommes ou un couple homme/femme. Même lorsque le désir homosexuel féminin est reconnu, il arrive par ailleurs au sein du débat public qu’il soit nié dans sa spécificité ou son caractère durable, notamment en raison d’une vulgate freudienne qui en fait un événement transitoire ou ancillaire à un désir hétérosexuel, ce qui à la fois trouble l’analyse de ces violences ciblées et constitue une forme d’injonction hétéronormative violente à part entière.
Comme le dit Natacha Chetcuti-Osorovitz dans sa préface à l’étude de SOS homophobie (2015), « la non-reconnaissance du lesbianisme comme sexualité à part entière engendre le fait que son affirmation peut être interprétée comme un signe de disponibilité, ou une attitude outrancière qu’il s’agit de contenir. Une indifférence, un refus, une rebuffade face à une proposition masculine vécue comme « licite » peuvent apparaître comme la rupture tacite d’un contrat hétérosexuel. Elles entraînent le plus souvent des insultes et parfois des violences physiques, dans 13% des cas déclarés. »
L’invisibilité du lesbianisme, ou son hyper-sexualisation dans une lecture hétérosexiste, est donc un facteur qui impacte, a priori, la visibilité des femmes lesbiennes et bi (LB) dans l’espace public, par exemple, et la minore de même qu’elle peut minorer les expressions de violences consécutives à cette visibilité. Mais elle est aussi la matière même dont est faite une forme spécifique de violence à l’égard des lesbiennes et femmes bi, et nourrit des expressions sexualisées de violence physique et verbale de même que des méconnaissances et stéréotypes qui peuvent sous-tendre des violences dans certaines sphères, notamment médicales.
La victimation spécifique des lesbiennes et femmes bi
L’enquête 2019 de la FRA, qui aborde de nombreux aspects de la vie quotidienne, comporte assez peu de contextualisation quant aux expériences de violence et de harcèlement.
Elle montre en revanche à plusieurs reprises une épaisseur du cumul des violences « toutes raisons confondues », particulièrement à l’égard des femmes bi. Ainsi, 31% des femmes bi et 20% des lesbiennes rapportent avoir vécu au moins une expérience de violence sexuelle ou physique dans les cinq dernières années, toutes raisons confondues. Cela se retrouve aussi du côté du cyberharcèlement « toutes raisons confondues », où 19% des femmes bi contre 16% de l’ensemble des LGBTI) en ont été victimes dans les cinq dernières années (15% des lesbiennes).
On y constate que, en moyenne en Europe, les femmes LB sont très légèrement moins victimes d’attaques physiques et sexuelles que les hommes GB (10% des lesbiennes et 8% des femmes bi contre 12% des gays et 10% des hommes bi) mais légèrement plus victimes de harcèlement au cours des douze derniers mois (41% des lesbiennes et 33% des femmes bi contre 38% des gays et 30% des hommes bi) – et surtout, qu’elles font l’objet d’un cumul de harcèlement, 46% des femmes bi et 29% des lesbiennes rapportant en outre avoir été victimes de harcèlement en raison en raison de leur sexe, contre seulement 2% des gays : la survictimation des femmes LB constatée plus tôt se joue donc sur l’accumulation des motifs contextuels de harcèlement plus que sur leur victimation en lien spécifiquement avec leur orientation sexuelle. En moyenne, les lesbiennes ont un peu plus tendance à estimer que les préjugés et l’intolérance envers les personnes LGBTI ont augmenté « un peu » (23%) ou « beaucoup » (16%) dans les cinq dernières années que l’ensemble des personnes LGBTI (avec respectivement et 21 et 15%), tandis que les femmes bi ne se distinguent pas de la moyenne ; les hommes bi et gays tendent, eux à être moins pessimistes (respectivement 20% des gays et 18% des hommes bi pour la réponse « un peu » et 14 et 11% pour la réponse « beaucoup »).
L’enquête Virage offre plus d’éléments permettant de contextualiser les différents types de violences dans le cadre français. Ainsi, cette enquête, dont la portée comparative hommes/femmes est plus développée que celle de la FRA et inclut la population générale, constate que : « Indépendamment de leur identification sexuelle, les femmes déclarent plus de violences que les hommes. Mais au sein de ce groupe les déclarations des lesbiennes et des bisexuelles, très proches, sont 2,5 fois supérieures à celles des hétérosexuelles : elles sont un peu moins de la moitié à déclarer des violences dans leur famille. (…) les bisexuelles et homosexuelles sont 4 à 5 fois plus nombreuses que les hétérosexuelles à déclarer des violences sexuelles subies dans leur famille. Au-delà du genre, il semble donc que l’identification sexuelle soit liée à des formes de violences spécifiques, qui portent plus précisément sur le corps des femmes ».
La famille est un espace privilégié des violences pour l’ensemble des personnes LGBTI+, contrairement à d’autres motifs de discrimination où elle joue un rôle protecteur. C’est particulièrement le cas pour les femmes LB comparées aux hommes GB, puisqu’elles sont 3 à 4 fois plus que les femmes hétérosexuelles à avoir quitté leur foyer en raison d’un conflit familial, les hommes gays et bi étant eux 1,5 à 2 fois plus nombreux que leurs pairs hétérosexuels dans cette situation (au total, 6,6% des femmes et 4,6% des hommes ont quitté le foyer familial en raison d’un conflit).
Il en va de même dans les espaces publics, où « les lesbiennes et les bisexuelles sont très nombreuses à déclarer de telles expériences de violences : la moitié des premières et les trois quarts des secondes y ont été confrontées, alors que c’est le cas de moins d’un tiers des hétérosexuelles », les gays et hommes bi se situant entre les deux.
Enfin, un contexte spécifique de violence suggéré par les études d’origine associative faites par SOS homophobie (2015) et l’EL*C (2017) peut interpeller l’action publique et nécessiter de plus amples travaux : il s’agit des services de santé. Compte tenu de leur nature sensible, toute attitude hostile de la part des professionnel·le·s de la santé peut être considérée comme une violence, notamment lorsque des procédures inutiles et invasives sont imposées ou qu’un soin nécessaire n’est pas prodigué. Or selon EL*C 2017, 7% des lesbiennes* ont déjà renoncé à des traitements par crainte de réactions intolérantes, 3% ont été contraintes à des examens médicaux ou psychologiques non nécessaires, et 12% ont vu leurs spécificités ignorées dans le cadre du soin. Dans l’enquête de SOS homophobie (2015), « la lesbophobie dans le milieu médical se manifeste principalement sous la forme d’incompréhension (61% des cas contre 38% pour l’ensemble des actes lesbophobes) voire de rejet (la moitié des cas contre 36% pour l’ensemble) de l’orientation sexuelle de la patiente (…). S’ensuivent les discriminations (34% contre 22% pour l’ensemble), possiblement des refus de soin, et les moqueries (24%) » (p. 59). Autre spécificité notable de ce lieu d’expression des violences selon cette enquête : c’est le seul contexte de tous ceux analysés par l’association où la majorité des faits (64%) sont l’œuvre de femmes (particulièrement gynécologues et psychothérapeutes).
Violences sexistes envers les personnes trans et intersexes : une violence par définition genrée
Une femme est une femme est une femme.
Enjeux méthodologiques
Lorsque l’on parle de violences envers les personnes LGBTI+, il est difficile d’ignorer que, selon toutes les enquêtes permettant de désagréger les données, les personnes trans et intersexes sont les plus exposées aux violences (avec respectivement 17 et 22% d’entre elles qui ont été victimes d’une agression physique ou sexuelle en tant que personnes LGBTI+ dans les douze derniers mois selon l’enquête FRA 2019).
S’agissant d’étudier l’intersection du sexisme avec les violences LGBT-phobes, cependant, une double question méthodologique se pose : celle du double compte d’une part, certaines personnes trans faisant déjà partie des groupes étudiés au titre de l’orientation sexuelle (lesbiennes et femmes bi), et celle de la constitution des échantillons socio-démographiques de l’autre. En effet, les études sur les personnes LGBTI+ ne ventilent pas toujours les personnes trans au sein des populations étudiées par leur genre ou leur orientation sexuelle (c’est-à-dire que les personnes trans font l’objet d’un traitement spécifique mais non différencié en termes de genre ou de d’orientation sexuelle), et les données quantitatives existantes, encore plus rares que pour les personnes LGB, sont donc difficilement comparables entre elles. L’explorateur de données de l’enquête FRA 2019 ne propose ainsi que les entrées globales « personnes trans » et « personnes intersexes », ce qui ne permet pas d’étudier de manière comparative les expériences genrées des violences vécues par les hommes trans et les femmes trans, entre hommes intersexes et femmes intersexes (ni même de percevoir les personnes non-binaires ne se retrouvant pas dans les deux genres canoniques).
Une autre complexité, plus contextuelle et spécifique, peut être lié aux débats qui ont lieu dans certains pays (principalement au Royaume-Uni) sur l’articulation du sexe et du genre : lequel doit avoir priorité ? En d’autres termes, faut-il privilégier une lecture associant femmes cis et femmes trans, en privilégiant donc le genre (dans ce cas, c’est le vécu social et/ou l’autodétermination qui prime dans la composition des groupes féminins et masculins), ou considérer que les violences sont liées en priorité avec le sexe biologique et donc associer femmes cis et hommes trans, par exemple ? Cette ambivalence se retrouve également du côté des études épidémiologiques, qui tendent à considérer exclusivement le sexe biologique et ne permettent pas toujours de considérer autre chose, alors même que les quelques études de santé publique focalisées sur cette population tendent à indiquer une spécificité du public trans au regard des pratiques de prévention, par exemple. La question est similaire pour les personnes intersexes, dont les caractéristiques sexuées ne correspondent pas entièrement à la dichotomie féminin/masculin classique : quels rapprochements méthodologiques effectuer ?
Sur le fond, il serait néanmoins fallacieux de faire de ces considérations méthodologiques des obstacles indépassables à l’inclusion des personnes trans au sein de l’observation des phénomènes genrés. Les rapprochements, s’ils peuvent être faits, peuvent être faits en lien avec les finalités légitimes des études faites sur une logique de cas par cas (une étude sur les droits procréatifs pourrait ainsi associer femmes cis et hommes trans ; tandis qu’une étude sur la représentation des femmes au sein de la société devrait plus légitimement associer femmes cis et trans). Dans le cas d’espèce qui nous concerne, celui des violences, il est à noter que les études existantes font peu de différences entre hommes et femmes trans ou intersexes pour une raison simple : la taille des échantillons ne permet pas toujours de s’interroger plus avant sur les différentes catégories les constituant.
S’agissant de comprendre les effets du genre sur le vécu des violences, ce fait est bien sûr une limite. Cependant, on peut utilement préciser à cet égard que toutes les personnes trans, hommes, femmes ou autres, font l’objet de violences spécifiquement en lien avec leur identité de genre ; étudier ces violences est donc pertinent en soi s’agissant d’aborder les violences envers les personnes LGBTI+ au prisme du genre. En effet, les distinctions qui sont faites en droit européen en lien avec l’identité de genre sont explicitement régies par les règles relatives aux discriminations sexistes, dont elles font partie. Comme le disait le commissaire aux Droits de l’homme du Conseil de l’Europe en 2009 (déclaration Droits de l’homme et identité de genre) : « dans l’arrêt historique qu’elle a rendu en l’affaire P contre S et Cornwall County Council, la Cour de justice a toutefois estimé de manière explicite, que les « discriminations qui trouvent leur origine […] dans la conversion sexuelle » constituent une discrimination fondée sur le sexe. Elle a ensuite confirmé et développé cette position dans sa jurisprudence ultérieure ».
Indépendamment des paniques morales actuelles autour de la question « qu’est-ce qu’une femme ? / qu’est-ce qu’un homme ? » – à laquelle la seule réponse valable d’un point de vue des droits humains, comme le rappelle la jurisprudence constante de la Cour européenne des droits de l’homme, repose sur l’autodétermination – les violences faites spécifiquement aux personnes trans et mutatis mutandis aux personnes intersexes, quel que soit le genre des victimes, sont ipso facto des violences sexistes. Du point de vue de l’analyse des violences, il est donc pleinement légitime d’écarter dans un premier temps les comparaisons femmes/hommes pour mieux se concentrer sur les personnes trans et intersexes dans leur ensemble, dans la mesure où elles sont victimes de violences et discriminations de genre.
Il existe peu d’études quantitatives consolidées sur les personnes trans et intersexes, à l’exception de l’étude de la FRA 2019. En France, le rapport d’enquête Virage, déjà cité, offre quelques éléments s’agissant du public trans. Spécifiquement pour les personnes trans, on pourra également utilement se référer à :
- l’étude menée par Arnaud Alessandrin et Karine Espineira sur la transphobie en 2014 (n=309), qui a fait l’objet de plusieurs publications, et qui est notamment présentée par le premier dans les Cahiers du Genre sous le titre « La transphobie en France : insuffisance du droit et expériences de discrimination » ;
- à l’échelle européenne, le travail réalisé par Transgender Europe autour de l’identification des victimes de meurtres et d’agressions dont sont victimes les personnes trans (projet For the Record), ainsi que, à l’échelle du monde, le décompte annuel du nombre de meurtres transphobes par le biais du Trans Murder Monitoring Project (350 victimes recensées du 20 novembre 2019 au 20 novembre 2020).
La victimation des personnes trans et intersexes
Le premier élément notable de la victimation des personnes trans et interxes, dans l’ensemble, est la plus grande exposition aux violences et au harcèlement (FRA, 2019). Au cours des douze derniers mois, 48% des personnes interrogées trans et 42% des intersexes ont subi du harcèlement parce que personnes LGBTI, ce qui est nettement supérieur à la moyenne de 38% des personnes LGBTI.17% des répondant·e·s trans et 22% des répondant·e·s intersexes ont par ailleurs été agressé·e·s physiquement ou sexuellement en tant que personnes trans ou intersexes dans les cinq années précédentes (contre une moyenne de 11% pour l’ensemble des personnes LGBTI). Par ailleurs, 46% des personnes trans, 60% des personnes intersexes interrogées ont indiqué avoir également subi du harcèlement en lien avec leur orientation sexuelle. 41% des répondant·e·s intersexes ayant rapporté des expériences de harcèlement à ce titre indiquent enfin avoir également subi du harcèlement au prétexte de leur expression ou identité de genre.
Le profil réalisé par la FRA (2019) s’agissant des personnes intersexes permet de hiérarchiser les priorités accordées par les personnes intersexes à différents aspects de la vie quotidienne qu’il s’agit de changer. Un tiers d’entre elles (33%) citent les violences et le harcèlement qu’elles vivent, ce qui place cette priorité très haut et sensiblement au même niveau que leur première priorité, la discrimination au prétexte de leurs caractéristiques sexuelles (34%). Suivent la dépathologisation de l’intersexuation (29%), l’isolement (26%) et la fin des mutilations sur les enfants (19%).
En France, les personnes intersexes sont absentes des données existantes. En revanche, l’enquête Virage apporte quelques précisions s’agissant des contextes et types de violences vécues par les personnes trans : ces dernières rapportent plus de violences intrafamiliales que les lesbiennes, gays et bisexuel·le·s cisgenres, elles sont deux fois plus nombreuses que les LGB cisgenres à quitter leur foyer en raison d’un conflit familial, près de la moitié déclarent des violences sexuelles et les violences psychologiques concernent les trois quarts d’entre elles. Les auteurs de l’enquête parlent d’une violence « omniprésente » les concernant. Le constat est similaire dans l’enquête d’Arnaud Alessandrin et Karine Espineira, 85% des répondant·e·s rapportant avoir été victimes de transphobie, dont 37% plus de cinq fois au cours des douze derniers mois. Cette enquête constate s’agissant des violences physiques une proportion plus forte (deux fois plus) de victimes assignées garçons à la naissance que comme filles, ce qui est attribué au « fait que l’espace public androcentré traque les transgressions de genre et notamment les figures homosexuelles ou trans renvoyant à une masculinité transgressée ». A contrario, ce sont les personnes trans assignées filles à la naissance qui rapportent le plus de violence au sein du couple (60%).
Inclure toutes les dimensions du genre dans la réponse publique
Ce qui ne se compte pas ne compte pas : améliorer l’observation
L’ensemble des éléments de mesure donnés ici reposent sur des enquêtes en victimation, c’est-à-dire qu’elles sont estimées en fonction des réponses des personnes enquêtées à des questions sur leurs expériences de vie. Si les informations dont nous disposons, au final, restent assez limitées, il faut remarquer que les données comptabilisées par l’activité des services de police et de justice sont, dans l’ensemble des pays, beaucoup plus faibles et ne sont bien souvent pas du tout disponibles, sauf, au mieux, de manière agrégée.
Au sein d’un même État, l’absence de « définition de travail » de ce que sont les atteintes LGBT-phobes remet en question la robustesse de ces données, un ressort pouvant avoir d’autres critères que son voisin, ce qui n’aide pas à mesurer les réalités du point de vue du droit et de la réponse pénale, comme le constate le Conseil de l’Europe dans son analyse de 2019 sur la mise en œuvre de la recommandation de 2010 sur la lutte contre les discriminations au motif de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre.
C’est particulièrement vrai lorsqu’on s’intéresse aux différentes populations qui composent les personnes LGBTI+, particulièrement aux femmes lesbiennes et bi, dont l’expérience de vie est « saucissonnée » du point de vue de l’observation entre les violences dont elles font effectivement l’objet comme femmes et celles plus spécifiques à leur orientation sexuelle.
Regretter la faible connaissance que nous avons des violences vécues par les différentes personnes lesbiennes, gays, bi et trans n’est pas une question purement théorique ou académique. Car l’action publique, quand elle est bien faite, se nourrit de cette connaissance qui sert aussi à son analyse critique. S’il est vrai, comme le veut la formule célèbre, que « tout ce qui compte ne peut pas être compté », il est pragmatiquement exact, du point de vue de la réponse publique, que ce qui n’est pas compté ne « compte » pas : sans une attention soutenue sur les situations vécues par les personnes, il est impossible aujourd’hui de faire émerger des enjeux politiques ou d’appréhender de manière efficace les politiques publiques, faute de données fiables. Ainsi que le constate le réseau européen des experts s’agissant de l’égalité des genres et de la non-discrimination en 2018, « l’absence de décisions judiciaires ou administratives sur la discrimination envers les personnes trans et intersexes est troublante. D’abord, elle suggère que, bien que des garanties existent au niveau national et de l’Union européenne, ces dernières ne protègent pas les personnes trans et intersexes de manière substantielle partout en Europe. La rareté de la jurisprudence (…) est incohérente avec les études régionales et nationales qui soulignent que les personnes trans et intersexes vivent des niveaux disproportionnés de traitement inégal. Deuxièmement, l’absence de telles décisions signifie que les acteurs de la justice n’ont pas l’occasion d’établir des sanctions claires qui pourraient dissuader des individus ou des groupes qui pourraient se livrer à des conduites discriminatoires. Lorsque les lois en matière d’égalité n’ont pas de traductions réelles en termes de peines accordées à ceux qui les enfreignent, cela encourage l’idée que les discriminations envers les personnes trans et intersexe peuvent avoir lieu en toute impunité ».
Ce raisonnement est également vrai s’agissant des personnes sous-représentées dans les statistiques de police et de justice, ce qui est le cas des personnes LGBTI+ qui dans l’ensemble ne signalent les agressions dont elles sont l’objet que dans 11% des cas – 41% des personnes n’ayant pas signalé des faits estimant que « ça n’aurait rien changé ».
La confiance dans la police, la justice et dans les autres mécanismes de sanction des discriminations et violences est faible, comme c’est le cas, souligne la FRA, pour l’ensemble des populations victimes de discriminations. Plus ces dernières s’additionnent, plus la défiance représente un obstacle structurel, et il appartient à l’ensemble des acteurs de la chaîne pénale d’adapter leurs pratiques pour sortir de ce cercle vicieux – et le premier pas d’une amélioration de la situation consiste aussi à mieux connaître les réalités vécues par les personnes.
Des réponses transversales à des enjeux intersectionnels
Autant l’observation des situations doit permettre de croiser les multiples critères de manière fine, autant il importe de souligner que fractionner la réponse publique en autant de comités qu’il existe de situations n’est pas une réponse efficace. L’étude de la mise en œuvre des dispositifs de lutte contre les discriminations, notamment celle faite par le Conseil de l’Europe s’agissant de la recommandation de 2010, souligne que de nombreux pays ont créé des programmes de formation intéressants, des outils prometteurs mais ne les ont tout simplement jamais généralisés à l’ensemble des établissements et professionnels. Faute de circulation d’information, et parce que les personnes LGBTI+ sont dans tous les milieux et tous les territoires, il n’est pas réaliste d’envisager des dispositifs expérimentaux optionnels ou uniques pour tout un territoire. Au contraire, il importe que toutes les ressources du droit commun soient sensibilisées au fait que n’importe quel·le usager·e puisse être LGBTI+ et sachent orienter et accompagner avec compétence et respect toutes les situations que cela représente. La formation aux différents types de discriminations possibles, et aux différentes manières dont les violences peuvent s’exprimer pour les un·e·s et pour les autres, doit faire partie du tout-venant pour l’ensemble des services concernés : c’est la transversalité qui peut adéquatement répondre aux situations spécifiques de discriminations et inégalités croisées, c’est-à-dire la prise en compte des effets possibles des cumuls et croisements de discriminations au sein de chaque politique universelle. Ainsi que le précise la Stratégie en faveur de l’égalité des personnes LGBTQI dans l’UE, premier outil de gouvernance intégré développé par la Commission européenne sur ce sujet et rendue publique en novembre 2020 dans le discours sur l’état de l’Union, « la discrimination est souvent multidimensionnelle, et seule une approche intersectionnelle peut accomplir un progrès durable et respectueux dans notre société ».
L’approche « intersectionnelle », entendue ici comme le symétrique du caractère multidimensionnel des discriminations, signifie ici deux choses : la prise en compte des effets cumulatifs et croisés des discriminations dans leurs différentes dimensions, mais aussi l’application de la même approche à travers les différentes dimensions des politiques publiques. En d’autres termes, il s’agit de percevoir et de travailler l’objet « discriminations et violences » d’une manière plus complexe et intégrant plus de dimensions, mais de le faire de même manière à travers l’ensemble des domaines d’action, et non d’empiler en silos des outils spécifiques et indépendants pour chaque type de discrimination et de domaine d’action.
Mais la transversalité impliquée par une telle approche suppose une volonté politique forte, de manière à adopter la même approche intégrée à l’échelle de tous les territoires. Or les mobilisations politiques opposées aux droits des personnes LGBTI+ qui ont vu le jour dans de nombreux pays européens ces dernières années ont créé une forte tension sur ces sujets et rendent toute initiative volontariste délicate, voire politiquement coûteuse. La tentation est donc grande, pour des administrations soucieuses de se réformer mais dépourvues de portage politique fort sur ces questions de se reposer sur quelques personnalités sensibilisées pour l’accueil de toutes les victimes, ou sur un bureau ou sous-service dédié, ce qui n’est pas une réponse crédible à l’ensemble des situations existantes, d’autant que de nombreuses victimes peuvent passer du mauvais côté de l’aiguillage. Un autre écueil de cette volatilité politique réside dans la multiplication possible d’expérimentations mises en œuvre, évaluées, mais jamais répliquées à grande échelle par crainte des répercussions politiques. Les « ABCD de l’égalité », programme de sensibilisation à l’égalité entre les sexes à l’école primaire, ont été expérimentés en France sur plusieurs territoires en 2013-2014, évalués très positivement, et abandonnés à la rentrée 2014 à la suite d’une campagne virulente. À l’échelle européenne, un même mouvement se constate dans certains pays de l’Est concernant les outils offerts par la Convention d’Istanbul, violemment dénigrés par certains mouvements politiques comme étant issus du mouvement LGBTI+, au point de remettre en question l’adhésion ou la ratification de pays entiers.
La prise en compte des interconnexions entre les différentes formes de discriminations est le second pilier d’une approche réellement transversale ou « intersectionnelle ». S’agissant des différents publics LGBTI+, cela signifie par exemple de prendre en compte le fait, comme l’ont souligné les études citées ici, qu’un même contexte possible de violence sera plus ou moins pertinent, plus ou moins critique dans certains cas plutôt que d’autres. Ainsi des violences dans le domaine de la santé, soulignées pour les lesbiennes et femmes bi, et présentes dans les demandes des personnes trans et intersexes, qui ne se révèlent pas du tout avec la même intensité pour les hommes gays cisgenres ; ou du cadre familial qui est le lieu de moins de ruptures pour ces derniers que pour les autres. Mais cela suppose, ce qui renvoie à la question de l’observation, de pouvoir se doter d’éléments de connaissance détaillés. L’étude des violences à caractère sexuel dont font l’objet femmes lesbiennes et bi d’une part, personnes trans et intersexes de l’autre, serait par exemple à affiner, car certaines études tendent à indiquer une surreprésentation de ce type de violence (c’est le cas de l’enquête Ifop 2019 pour l’ensemble des violences sexuelles pour les lesbiennes et femmes bi ; ainsi que de l’enquête Virage pour les lesbiennes et femmes bi ainsi que pour les personnes trans). Mieux comprendre cette réalité et la manière dont ces violences s’expriment peut permettre d’adapter les stratégies de prévention ou de repérage.
Mettre en œuvre une transversalité effective sur ces enjeux suppose enfin une politique plus large, également en direction du grand public, de prévention des violences et des stéréotypes qui les sous-tendent ou prétendent les justifier. C’est notamment vrai s’agissant de prévenir des types de violences qui peuvent être issues d’une méconnaissance et de représentations erronées, comme c’est le cas des violences des professionnel·le·s de santé à l’égard des lesbiennes et femmes bi.
